Politique de cookies

Article 1 — Définition

Un traceur est un fichier déposé sur le terminal de l'utilisateur lors de la consultation d'un site, permettant de reconnaître son navigateur d'une page à l'autre, de conserver le contenu de son panier ou de mesurer la fréquentation du site.

Le terme recouvre également d'autres techniques : stockage local du navigateur, pixels invisibles, identifiants de session. Les règles décrites ci-après s'appliquent à l'ensemble de ces techniques.

Article 2 — Consentement préalable

Un bandeau propose à l'utilisateur, lors de sa première visite, trois choix présentés avec le même degré de simplicité : tout accepter, tout refuser, ou déterminer ses choix finalité par finalité.

Aucun traceur de mesure d'audience ni de publicité n'est déposé avant l'expression de ce choix. Les scripts correspondants ne sont pas chargés par le navigateur.

Échappent à cette règle les seuls traceurs strictement nécessaires à la fourniture du service expressément demandé par l'utilisateur, ainsi que celui conservant son choix, conformément à l'exception prévue à l'article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978.

Article 3 — Traceurs déposés

3.1 Nécessaires au fonctionnement

Déposés sans consentement préalable.

• fcsid — Foxy.io — maintien du panier et de la session de commande — durée de la session.
• __stripe_mid, __stripe_sid — Stripe — prévention de la fraude au paiement — un an et trente minutes.
• one_cc — Atelier Le Corre — conservation du choix exprimé sur les traceurs — six mois.
• [à compléter après recette] — Webflow — fonctionnement du site et des formulaires — [durée].

3.2 Mesure d'audience

Soumis au consentement.

• _ga, _ga_<identifiant> — Google Analytics — distinction des visiteurs, mesure de la fréquentation et des parcours dans le configurateur — treize mois.

3.3 Publicité et réseaux sociaux

Soumis au consentement.

• _fbp — Meta — mesure de l'efficacité des campagnes et diffusion de publicités ciblées — trois mois.
• fr — Meta — diffusion publicitaire — trois mois.

Article 4 — Mesure d'audience

La mesure d'audience n'est pas automatiquement dispensée de consentement. Elle ne l'est que lorsqu'elle est strictement limitée à la production de statistiques anonymes pour le seul usage de l'éditeur, sans recoupement avec d'autres traitements ni transmission à des tiers.

La solution employée reposant sur Google Analytics, dont les données sont susceptibles d'être réutilisées par Google pour ses propres finalités, elle est soumise au consentement de l'utilisateur.

Article 5 — Modification et retrait du choix

Le consentement se retire aussi simplement qu'il se donne. Trois moyens sont offerts :

• le bouton ci-dessous, qui rouvre le panneau de réglage ;
• le lien « Gérer les cookies » présent en pied de chaque page ;
• les réglages du navigateur, décrits à l'article 6.

Modifier mes préférences

Le choix exprimé est conservé six mois, conformément à la pratique recommandée par la Commission nationale de l'informatique et des libertés. À l'issue de ce délai, le consentement est de nouveau sollicité. Il l'est également en cas d'ajout d'une finalité nouvelle.

Le retrait du consentement n'affecte pas la licéité des traitements réalisés auparavant. Le refus des traceurs facultatifs n'altère ni la navigation ni la possibilité de commander.

Article 6 — Réglages du navigateur

L'utilisateur peut également paramétrer son navigateur pour accepter, bloquer ou supprimer les traceurs. Le blocage de l'ensemble des traceurs empêche le fonctionnement du panier et de la commande.

• Safari : Réglages, puis Confidentialité.
• Chrome : Paramètres, Confidentialité et sécurité, Cookies.
• Firefox : Paramètres, Vie privée et sécurité.
• Edge : Paramètres, Cookies et autorisations de site.

Article 7 — Preuve du consentement

L'éditeur doit être en mesure de démontrer le consentement obtenu. Sont enregistrés à cette fin, sur le terminal de l'utilisateur, la date du choix, la version des finalités présentées et la sélection opérée pour chaque catégorie.

Ces éléments sont conservés le temps nécessaire à l'administration de la preuve, sans autre usage.

Article 8 — Traceurs tiers

Certains traceurs sont déposés par des sociétés tierces qui déterminent elles-mêmes les finalités des traitements qu'elles opèrent pour leur propre compte. Il appartient à l'utilisateur de consulter leurs politiques respectives, notamment celles de Google, Meta, Stripe et Foxy.io.

S'agissant du traceur publicitaire de Meta, l'éditeur agit en responsabilité conjointe avec Meta Platforms Ireland Limited, dans les conditions décrites dans la politique de confidentialité.

Article 9 — Données personnelles

Les traceurs constituent l'un des moyens de traitement des données personnelles. L'ensemble des traitements mis en œuvre, leurs finalités, bases légales, durées, destinataires, transferts hors Union européenne et modalités d'exercice des droits sont décrits dans la politique de confidentialité.

Toute question relative aux traceurs peut être adressée à onecontact@atelierlecorre.fr. Une réclamation peut être introduite auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, ou sur www.cnil.fr.

Article 10 — Mise à jour

La présente politique évolue avec le site. Toute finalité nouvelle entraîne une nouvelle demande de consentement, le choix antérieur ne pouvant valoir pour un usage non approuvé.